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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUGAL
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BASALTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BASALTE
BUGAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3166238
Date de dépôt :
28/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/05/2022
BASALTE de BUGAL

Présentation de la marque BASALTE

Déposée le 28 mai 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BASALTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-27 du 5 juillet 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BUGAL domicilié(e) 2, rue Fernand Pelloutier - 44300 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 292 624 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque BASALTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BASALTE est expirée depuis le 28 mai 2022.

BUGAL a également déposé les autres marques suivantes : BUGAL , OXYTAL , Grand Large , BALCON BUGAL CONCEPT , SEDUCTION , EMERAUDE , Vertical , VERINDAL + , GARDE-TOIT


BUGAL, Société par actions simplifiée - 2, rue Fernand Pelloutier - 44300 - NANTES - France - SIREN 314292624


BREMA-LOYER - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27

Renouvellement sans limitation le 9 février 2012 n°2491350 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-02-09

Inscription le 12 mars 2012 - Changement de nature juridique n°571383 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-12

Garde-corps métalliques. Garde-corps non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.